Protéger, Valoriser, Monétiser

#Propriété intellectuelle , #droit du numérique

Vos créations ont de la valeur. On veille à ce qu’on ne vous les pique pas.

• Marques, brevets, dessins et modèles : Enregistrez et protégez vos innovations pour garder une longueur d’avance.
• Droits d’auteur & droits voisins : Assurez la protection de vos œuvres littéraires, artistiques et audiovisuelles, ainsi que des droits des artistes interprètes et producteurs.
• Contrats de licence & cession : Négociez des accords avantageux pour tirer le meilleur parti de vos créations.
• Lutte anti-contrefaçon & contentieux PI : Défendez vos droits avec fermeté contre les imitateurs.
• Protection des logiciels & bases de données : Sécurisez vos développements informatiques et vos compilations d’informations.
• Noms de domaine & procédures UDRP : Protégez votre identité en ligne et résolvez les litiges liés aux noms de domaine.

Sécuriser, Rédiger, Gagner

#Droit des contrats, #négociations commerciales

Tout se négocie. Sauf votre sécurité juridique.

• Contrats commerciaux : Rédaction, négociation, prêts à signer.
• CGV, CGU & conditions légales : Évitez les mauvaises surprises.
• Partenariats & alliances stratégiques : Scellez des accords qui tiennent la route.
• Gestion des litiges contractuels : Anticiper les embrouilles, éviter les procès.

Encadrer, Protéger, Optimiser

#Droit du travail, #gestion des relations de travail

Le droit social, un labyrinthe ? On vous évite les pièges.

• Embauche & gestion des contrats : CDD, CDI, statut cadre, contrat de mission – faire les bons choix dès le départ.
• Rémunération & épargne salariale : Intéressement, participation, package de rémunération.
• Durée du travail & organisation : Télétravail, modulation du temps de travail, heures supplémentaires.
• Discrimination & harcèlement : Prévention, gestion des situations sensibles, enquêtes internes.
• Réorganisation & restructuration : Consultation du CSE, audits sociaux.
• Règlement intérieur & charte éthique : Instaurer des règles claires et anticiper les risques.
• Rupture du contrat de travail : Licenciement, rupture conventionnelle, transaction, sécurisation des départs.
• Négociation collective & gestion du CSE : Accords d’entreprise, dialogue social.

Risques & contentieux : soyez armés

• Contentieux devant le Conseil de Prud’hommes : Licenciement contesté, demande d’indemnisation, gestion de la défense employeur.
• Contrôle URSSAF : Conseils avant contrôle, défense en cas de redressement.
• Accidents du travail & maladies professionnelles : Gestion, contestation, faute inexcusable.
• Mise à jour du document unique : Anticiper les obligations et éviter les sanctions.
• Expertise médicale & indemnisation des préjudices : Défendre l’entreprise et ses intérêts.

Anticiper, Céder, Rebondir

#Cession & reprise d’entreprise, #Droit des sociétés, #Fiscalité, #PI, #Droit Social

Passer le relais, mais pas n’importe comment.

• Stratégie de transmission : Fiscalité, valorisation, négociations.
• Cession : Optimisez votre sortie sans y laisser des plumes (cessions et acquisitions de titres et/ou de fonds de commerce).
• Transmission familiale & MBO : Transmettre, sans sacrifier.
• Due diligence, LOI, LBO : on vous explique tout.
• Audit des actifs de Propriété intellectuelle (marques, brevets, dessins&modèles)
• Entrée en fonction du dirigeant : sécuriser le contrat de travail, encadrer le cumul avec le mandat social, optimiser le package de rémunération
• Départ du dirigeant : gestion des négociations de sortie, rédaction d’un protocole d’accord transactionnel.”

Protéger, Défendre, NEGOCIER

#Droit commercial – Contentieux, #résolution amiable des conflits, #droit social

Un litige en approche ? On passe en mode combat.

• Stratégie judiciaire : Attaquer ou se défendre avec intelligence.
• Procédures contentieuses : Assistance devant le Tribunal Judiciaire, le Tribunal de commerce et la Cour d’Appel sur tout le territoire.
• Modes alternatifs de règlement des différends : Conciliation, Médiation avant procès, ou Procédure participative pendant le procès.
• Protocole d’accord transactionnel : Négociation et rédaction sur mesure.
• Procédures d’Arbitrage : Accompagnement stratégique et défense efficace.
• Exécution des décisions : Ne laissez rien en suspens.
• Assistance :  devant le tribunal judiciaire, le Conseil de prud’hommes…

Déployer, Encadrer, Performer

#Droit de la franchise, #Franchiseurs & Franchisés,, #licences de marque

Grandir en réseau, mais bien encadré.

• Création & structuration d’un réseau de franchise : Bâtir un modèle juridique solide.
• Rédaction & négociation du contrat de franchise : Protéger votre marque & vos intérêts.
• Relations franchiseur-franchisé : Éviter les litiges, fluidifier la communication.
• Audit de contrat & négociation : On vous accompagne dans l’intégration d’une franchise.
• Développement de réseau & expansion : Croître sans perdre le contrôle.
• Contentieux & gestion des conflits en franchise : Anticiper, négocier, défendre.
• Procédures devant les institutions (INPI, EUIPO, OMPI)

Optimiser, Anticiper, Sécuriser

#Droit fiscal, #droit patrimonial

Gagnez en sérénité, ne laissez pas la fiscalité freiner votre croissance.

• Optimisation fiscale des entreprises : Alléger la charge fiscale en toute légalité.
• Fiscalité du dirigeant : Protéger votre rémunération et structurer vos revenus.
• Montages fiscaux & holdings : Structurer intelligemment votre entreprise.
• Transmission & fiscalité patrimoniale : Organiser la cession d’entreprise ou la gestion du patrimoine.

Négocier, Sécuriser, Protéger

#Droit commercial, #baux commerciaux et professionnels

Le bail n’est pas qu’un contrat, c’est le socle sur lequel repose votre activité.

• Négociation & rédaction des baux : Éviter les pièges et assurer votre stabilité.
• Renouvellement et révision des loyers : On vous accompagne à chaque étape.
• Gestion des relations bailleur-locataire : Travaux et obligations – qui paie quoi ? Clarifions les responsabilités.
• Cession, sous-location, transfert de bail : Maîtriser les règles pour éviter les conflits.
• Contentieux en matière de loyers impayés : Défendre vos droits avec réactivité.
• Stratégie & sécurisation : Audit de vos baux pour anticiper les risques.
• Négociations bailleur/preneur : Accompagnement stratégique dans les discussions.
• Fin de bail : Résiliation anticipée, indemnité d’éviction et sortie en toute sécurité.
• Contentieux & défense : Litiges liés aux charges et réparations.
• Refus de renouvellement : Gestion des indemnisations d’éviction.
• Procédures judiciaires : Devant les tribunaux compétents… mais on peut aussi transiger !

Encadrer, Négocier, Protéger

#Droit des influenceurs, #créateurs de contenu

Créer du contenu, c’est un métier. Faire respecter ses droits, c’est le nôtre.

• Contrats de collaboration & partenariats avec les marques : Négocier sans se faire piéger.
• Monétisation & gestion des droits : Encadrer vos revenus, éviter les mauvaises surprises.
• Propriété intellectuelle & protection du contenu : Éviter le plagiat et l’exploitation abusive.
• CGV, mentions légales & cadre juridique : Publier en toute sécurité.
• Contentieux & gestion des conflits : Défendre votre image et votre travail.

SURVEILLER, DÉFENDRE, PRÉSERVER

#Droit de la communication, #gestion de l’image

Votre image est votre atout. Nous vous aidons à la protéger et à la valoriser.

• Publicité & marketing : Encadrez vos campagnes pour éviter les écueils juridiques (publicité comparative, mensongère, trompeuse).
• Presse & médias : Gérez les risques liés à la diffamation, l’injure et le dénigrement.
• Droit à l’image & vie privée : Contrôlez l’utilisation de votre image et protégez votre intimité.
• E-réputation : Surveillez et défendez votre réputation en ligne contre les atteintes et les propos diffamatoires.
• Jeux concours & promotions : Organisez des opérations marketing conformes à la réglementation.